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Marques déposées par Commune de Sollies-PontTODO
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FESTIVAL DE PIANO A LA COUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FESTIVAL DE PIANO A LA COUR
Commune de Sollies-Pont, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4210583
Date de dépôt :
17/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/09/2025
FESTIVAL DE PIANO A LA COUR de Commune de Sollies-Pont

Présentation de la marque FESTIVAL DE PIANO A LA COUR

Déposée le 17 septembre 2015 par Commune de Sollies-PontTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FESTIVAL DE PIANO A LA COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est Commune de Sollies-PontTODO domicilié(e) 1 RUE DE LA REPUBLIQUE - 83210 - SOLLIES-PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de sollies-pont, M. GARRON ANDRE domicilié(e) 1 RUE DE LA REPUBLIQUE - 83210 - SOLLIES-PONT - France.

La marque FESTIVAL DE PIANO A LA COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DE PIANO A LA COUR arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.

Commune de Sollies-Pont a également déposé les autres marques suivantes : FÊTE DE LA FIGUE DE SOLLIES , FESTIVAL DU CHATEAU


Commune de Sollies-Pont, collectivité territoriale - 1 RUE DE LA REPUBLIQUE - 83210 - SOLLIES-PONT - France - SIREN 218301307


Mairie de sollies-pont, M. GARRON ANDRE - 1 RUE DE LA REPUBLIQUE - 83210 - SOLLIES-PONT - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.